Qui sommes nous ?

 DuboisNgo est mon nom de famille (Dubois Damien) accolé à celui de ma femme (bien qu’elle ne participe directement à aucun de mes projets 😉). Ce n’est pas une société, mais plutôt un label représentant un ensemble de projets de services et d’applications réalisés dans un cadre personnel à destination d’autres particuliers toujours dans un but récréatif, non lucratif, et avec la meilleure qualité qu’il m’est possible d’offrir.

 Les présents termes et conditions (les “Termes et Conditions”) s’appliquent à l’utilisation du site institutionnel du label DuboisNgo accessible à l’adresse http://www.duboisngo.net ainsi qu’à l’ensemble des autres sites Internet et applications du même label et qui comportent un lien vers les présents Termes et Conditions (ci-après dénommés collectivement les “Services”).

 En accédant aux Services ou en les utilisant, vous acceptez d’être soumis aux présents Termes et Conditions. Ces Termes et Conditions incorporent expressément par renvoi et incluent la politique de confidentialité relative à la Vie Privée et toutes directives, règles, autres termes ou décharges de responsabilité qui peuvent être mis en ligne et mis à jour sur ces Services ou sur des notices qui vous sont adressées. Notamment vous reconnaissez que ces Services sont non professionnels, qu’ils peuvent ne plus être proposés à tout moment et sans préavis, que toutes pertes de données, fuite de données, incidents moraux ou physiques de tous types, découlant de l’usage de ces Services, ne peuvent êtres retenus contre le label DuboisNgo, son représentant morale Dubois Damien, et ses éventuels autres représentants.  Si vous n’acceptez pas ces Termes et Conditions, veuillez ne pas utiliser ces Services.

 Modifications

 DuboisNgo et ses représentants se réservent le droit de changer, modifier, ajouter ou retirer certaines parties de ces Termes et Conditions unilatéralement et à tout moment, et sans préavis. Veuillez vérifier régulièrement ces Termes et Conditions pour toutes modifications. La poursuite de l’utilisation par vos soins de ces Services à la suite de la mise en ligne de toutes modifications signifie que vous avez accepté et approuvé lesdites modifications.

 Contenu des Services et Limites d’Utilisation

 Tout contenu de ces Services ou accessible via ces Services, y inclus les textes, les représentations graphiques, les interfaces utilisateurs, les interfaces visuelles, les photographies, les marques, les logos, les vidéos, les images, les applications, les programmes, le code informatique et toute autre information (collectivement intitulés « le Contenu »), incluant, de manière non limitative, le design, la maquette, l’aspect et la convivialité ainsi que la disposition dudit Contenu, sont la propriété de DuboisNgo et de ses représentants, ou de ses donneurs de licences et sont protégés par le droit d’auteur, le droit des marques et par d’autres lois relatives à la propriété intellectuelle et à la concurrence déloyale.

Vous pouvez imprimer ou télécharger le Contenu à partir de ces Services pour votre usage personnel, non commercial, à titre informatif ou pédagogique, sous réserve que vous conserviez intactes toutes les mentions relatives au droit d’auteur et aux autres droits de propriété.

Vous ne pouvez en aucune façon copier, diffuser, distribuer, modifier, publier, reproduire, stocker, transmettre, poster, traduire ou créer d’autres œuvres dérivées, ni vendre, louer ou concéder en licence tout ou partie du Contenu, des Applications ou services obtenus à partir de ces Services, par tout moyen et à quiconque, à l’exception de ce qui est par ailleurs expressément autorisé par les présents Termes et Conditions, ou une autorisation du représentant morale du label DuboisNgo applicables.

Vous vous engagez à ne pas effectuer d’ingénierie inverse, à ne pas désassembler, décompiler ou traduire un quelconque logiciel du Contenu, ou par ailleurs à ne pas tenter d’obtenir le code source dudit logiciel, à l’exception de ce qui est expressément permis par la loi en vigueur, sans l’accord préalable et écrit du représentant morale du label DuboisNgo. Vous vous interdisez d’effectuer une récupération systématique de Contenu depuis ces Services afin de créer ou compiler, de manière directe ou indirecte, une collection, une compilation, une base de données ou un répertoire sans l’accord préalable et écrit du représentant morale du label DuboisNgo.

Sauf autorisation expresse de la part du représentant morale du label DuboisNgo, vous vous interdisez d’utiliser tout robot, robot-moteur ou robot moteur de recherche, ou tout autre programme de téléchargement automatique, algorithme ou dispositif, ou tout procédé manuel similaire ou équivalent afin de : (i) rechercher, extraire, créer des hyperliens en profondeur ou indexer de manière continue et automatique tout Contenu; (ii) collecter des informations personnelles à partir de ces Services aux fins d’envoyer des éléments non-sollicités ou non-autorisés ; ou (iii) d’occasionner une interruption dans le fonctionnement de ces Services ou dans l’utilisation de ces Services par un tiers. Si l’un de ces Services contient des fichiers ou des en-têtes d’exclusion de robot, vous vous engagez à les respecter et à ne pas utiliser de dispositif, logiciel ou routine dans le but de les contourner. Vous vous engagez à ne pas tenter d’obtenir un accès non autorisé à une portion ou à une caractéristique quelconque de ces Services, à tout autre système ou réseau connecté a ces Services ou à un serveur DuboisNgo, ou à un produit ou service quelconques fournis par ces Services, accessibles ou distribués via ces Services. Vous vous interdisez d’explorer, scanner ou tester la vulnérabilité de ces Services ou de tout réseau connecté à ces Services, ou de porter atteinte à la sécurité ou aux mesures d’authentification de ces Services ou de tout réseau connecté à ces Services.

Vous ne pouvez pas utiliser ces Services pour publier ou distribuer une quelconque information (y inclus les logiciels ou autres contenus) lorsque cela est illégal, est une violation ou une contrefaçon des droits de tout tiers, ou qui serait diffamatoire, abusif, haineux, blasphématoire, pornographique, menaçant ou vulgaire, qui contiendrait des erreurs, virus, ou autres composants préjudiciables ou qui pourraient, d’une manière ou d’une autre, porter atteinte à la loi. DuboisNgo et ses représentants peuvent, à tout moment, exercer leur contrôle éditorial sur le Contenu de ses Services.

Vous ne pouvez pas, sans l’accord du représentant morale du label DuboisNgo, utiliser ces Services pour publier ou distribuer une quelconque publicité, un quelconque matériel promotionnel, ou inciter les utilisateurs tiers de ces Services à utiliser des biens ou services quelconques. A titre d’exemple (mais sans que cela ne constitue une description exhaustive), vous ne pouvez pas utiliser ces Services afin de mener des affaires quelles qu’elles soient, de solliciter l’exécution d’une quelconque activité interdite par la loi, faire de la propagande pour un parti politique, de solliciter d’autres utilisateurs afin qu’ils souscrivent à d’autres services d’information. De la même façon, vous ne pouvez pas utiliser ces Services pour télécharger et redistribuer de l’information publique ou un logiciel contributif pour un profit personnel, ou distribuer des copies multiples d’informations du domaine public ou de logiciel contributif.

Droits et Autorisations

Toutes questions relatives à la question de savoir dans quelle mesure une utilisation particulière est autorisée et toutes demandes relatives à une permission de publier, reproduire, distribuer, afficher ou réaliser des œuvres dérivées à partir de toute œuvre publiée par DuboisNgo, toute image ou autre contenu doivent être adressées au représentant morale du label DuboisNgo.

Contenus Fournis à DuboisNgo ou Mis En Ligne Sur ou Via ces Services ou des services d’Entités tiers

Nous (DuboisNgo et ses représentants) ne revendiquons pas la propriété de tout contenu, application ou tout autre élément que vous ou tout tiers nous fournissez (y inclus des avis et suggestions) ou que vous postez, chargez, apportez ou soumettez sur ou via ces Services, y inclus nos pages de blog, tableaux de messages, espaces de chat tiers ou non, et forums, pour revue par le public général, les utilisateurs enregistrés de ces Services ou par les membres de toute communauté publique ou privée (« Soumission ») et nous ne sommes en aucune façon responsables de leur contenu, de leur exactitude ni de leur conformité avec les lois et réglementations applicables. Néanmoins, en mettant en ligne, chargeant, contribuant, fournissant ou soumettant (« Postant ») votre Soumission par quelque moyens que ce soit, vous nous accordez, ainsi qu’à nos sous-licenciés, une licence gratuite, irrévocable, sans limitation dans le temps ni dans l’espace, non exclusive, de distribution, publication et toute autre utilisation de votre Soumission, sous tout format en rapport avec l’exercice de nos activités respectives (y inclus, sans que cela ne constitue une limitation, ces Services). Nous (DuboisNgo et ses représentants) ne sommes tenus à aucune obligation d’afficher ou d’utiliser de toute autre manière la Soumission que vous pourriez être amené à fournir, et nous pouvons retirer à tout moment toute Soumission, sans avoir à justifier notre décision. En Postant une Soumission, vous garantissez et déclarez aussi que vous détenez ou contrôlez tous les droits relatifs à votre Soumission, cela incluant, sans que ce soit une quelconque limitation, tous les droits nécessaires pour concéder l’autorisation décrite ci-dessus.

DuboisNgo et ses représentants avons le droit, mais cela ne constitue en aucune façon une obligation, de contrôler les Soumissions pour vérifier leur conformité avec les présents Termes et Conditions et avec toutes règles de mise en œuvre définies par nos soins, et de nous conformer à toutes loi, règlementation, ou à toutes demandes gouvernementales légitimes. Nous sommes libres de décider de manière unilatérale de publier, de refuser de poster ou de supprimer toute Soumission.

Notification de Contrefaçon

Les notifications concernant toute contrefaçon présumée à propos de droits de propriété intellectuelle devront être directement adressées par e-mail au représentant morale du label DuboisNgo à l’adresse games.duboisngo@free.fr

Liens avec d’Autres Services

Ces Services peuvent contenir des hyperliens vers des sites, services ou ressources tiers. DuboisNgo et ses représentants ne sont pas responsables de la disponibilité de services ou de ressources externes reliés à ces Services par des hyperliens, et n’endossent aucune responsabilité pour tout(e) contenu, publicité, applications et autres éléments disponibles sur ou à partir de tels services ou ressources. Les transactions qui pourraient intervenir entre vous et tout tiers n’engagent que vous et ce tiers et ne sont pas de la responsabilité de DuboisNgo et ses représentants. Du fait que DuboisNgo et ses représentants ne sont en aucune façon responsables de la disponibilité ou de l’exactitude de ces ressources et contenus extérieurs, vous devez vérifier le contenu des termes et conditions et les polices relatives à la vie privée de ces services accessibles par liens, dans la mesure où leurs polices peuvent être différentes des nôtres.

Les liens pointant vers nos sites ou Services sont les bienvenus. Vous pouvez établir un lien hypertexte vers ces Services, à condition que le lien n’indique pas ni ne suggère que DuboisNgo et ses représentants sponsorisent ou cautionnent votre site. Vous vous interdisez d’utiliser sur votre site toute marque de produit ou de service, ou tout contenu protégé par le droit d’auteur figurant sur le site, y compris, mais de façon non limitative, tout logo, sans l’autorisation expresse écrite du propriétaire de la marque ou du droit. Vous ne pouvez créer des cadres ou incorporer d’une autre manière dans un autre site ou service un quelconque Contenu ou tout autre élément de nos sites ou Services, sans l’accord préalable et écrit du représentant morale du label DuboisNgo.

Fiabilité des Systèmes

DuboisNgo et ses représentants feront des efforts raisonnables pour rendre ces Services accessibles de manière continue, et pour conserver les informations sauvegardées. Cependant, DuboisNgo et ses représentants ne pourront en aucune façon être tenu responsables de toute perte, modification ou altération des informations ou de l’indisponibilité de ces Services.

Exclusion de Garanties et de Responsabilité

DuboisNgo et son représentant morale (Dubois Damien) ne consentent une quelconque garantie que ce soit, ceci incluant, de manière non limitative, la garantie que le fonctionnement de ces Services ne sera pas interrompu ou qu’ils ne contiennent pas d’erreurs, que les défauts seront corrigés, que les Services, y inclus le serveur qui permet a ces Services de fonctionner, ne contient pas de virus ou de composants préjudiciables; ni une quelconque garantie d’exactitude, d’exhaustivité, de fiabilité, de disponibilité, de bien-fondé, de qualité, de caractère non contrefaisant des opérations ou résultats qui pourraient découler de l’utilisation de tout Contenu, Application ou service fournis par ces Services, accessibles ou distribués sur ou via ces Services.

LES PRESENT SERVICES ET TOUS CONTENU, APPLICATIONS ET SERVICES INCLUS DANS OU ACCESSIBLES A PARTIR DE CES SERVICES SONT FOURNIS « TELS QUELS », SANS GARANTIES OU DECLARATIONS DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT (EXPLICITE, IMPLICITE ET REGLEMENTAIRE, INCLUANT, MAIS SANS QUE CELA NE SOIT UNE LIMITATION, LES GARANTIES DE TITRE ET DE NON-CONTREFACON, ET LES GARANTIES IMPLICITES DE VALEUR MARCHANDE ET DE CONFORMITE A DES FINS PARTICULIERES), LESDITES EXCLUSIONS ETANT ENTENDUES DANS LES LIMITES AUTORISEES PAR LA LOI. L’UTILISATION QUE VOUS FAITES DE CES SITES, DE LEURS CONTENUS AINSI QUE DES APPLICATIONS ET SERVICES, SE FAIT A VOS RISQUES EXCLUSIFS.

Dans toute la mesure de ce qui est autorisé selon les lois en vigueur, aucune responsabilité n’est encourue pour tout préjudice, et/ou dommage aux personnes, aux animaux ou aux biens, comme en matière de responsabilité du fait des applications, négligence ou autre, ou résultant de l’utilisation ou de la mise en œuvre de toutes idées, instructions, méthodes, toutes applications ou toutes procédures contenues dans ces Services. Les discussions, exposés de points de vue et recommandations concernant des procédés médicaux, techniques, ou de n’importe quel sujet sont de la responsabilité des auteurs.

DANS TOUTE LA MESURE DE CE QUI EST AUTORISE SELON LES LOIS EN VIGUEUR, EN AUCUN CAS DUBOISNGO ET SES REPRESENTANTS OU SES FOURNISSEURS OU SES CONCEDANTS DE LICENCES NE PEUVENT ETRE TENUS RESPONSABLES DE TOUT PREJUDICE (INCLUANT, SANS QUE CELA SOIT POUR AUTANT UNE LIMITATION, TOUT PREJUDICE INDIRECT, EXCEPTIONNEL, ACCESSOIRE, OU SIMILAIRE, BLESSURE (Y COMPRIS AYANT ENTRAINE LA MORT), PERTE DE PROFIT, ALTERATION OU PERTE DE DONNEES, PERTE D’EXPLOITATION OU TOUT(E) AUTRE PREJUDICE OU PERTE COMMERCIAL(E)) RESULTANT DE OU EN LIEN AVEC L’UTILISATION OU LA PERFORMANCE DE CES SERVICES OU DE LEURS CONTENUS, APPLICATIONS OU SERVICES ; LA RESPONSABILITE DE DUBOISNGO ET DE SES REPRÉSENTANTS, DE SES FOURNISSEURS ET DE SES CONCEDANTS DE LICENCES NE POURRA EN AUCUN CAS EXCEDER UNE SOMME EGALE AUX FRAIS ENGAGES PAR VOUS, MEME S’ILS AVAIENT ETE AVISES DU RISQUE DE SURVENANCE DE TELS DOMMAGES.

DuboisNgo ou ses représentants, ne revendiqueront pas, n’endosseront pas ni n’assumeront une quelconque responsabilité que ce soit pour toutes applications, informations, directives, biens ou services de tiers qui pourraient être proposés, faire l’objet de publicité, être fournis ou affichés via ces Services ou incorporés dans le Contenu, les Applications ou services qui y figurent, ou accessibles via ces Services ou distribués à travers eux.

Indemnisations

Par la présente, vous acceptez d’indemniser et de dégager la responsabilité de DuboisNgo et de ses représentants, fournisseurs et concédants de licences en cas de mise en cause par des tiers de leur responsabilité, de toutes pertes, de tous dommages et frais, incluant, sans que cela ne constitue une limitation, les frais d’avocats pour un montant raisonnable, résultant de votre utilisation ou incapacité d’utilisation de ces Services ou du Contenu, ou des Applications.

Conformité

Vous acceptez de vous conformer à l’ensemble des lois, règles, ordonnances et réglementations locales, nationales et internationales qui vous sont applicables dans le cadre de l’utilisation de ces Services et de leurs Contenus, et Applications. Vous déclarez et garantissez que (i) vous n’êtes pas situé dans un pays qui est soumis à un embargo de l’ONU ou de l’un de ses membres, ou qui a été désigné par l’ONU ou l’un de ses membres comme un pays “soutenant le terrorisme”, et (ii) vous ne figurez sur aucune liste de l’ONU ou de l’un de ses membres de partis interdits ou limités.

Loi Applicable et Juridictions Compétentes

Toutes les questions relatives à votre accès ou à votre utilisation de ces Services, y compris tout litige, seront régies par le bon sens, et interprétées conformément à ses dispositions, en tenants compte dans la mesure du possible, des règles et lois internationales, et ce quel que soit le pays où vous résidez.